Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRATTE-CUL
XINGAREN ETXEHA

Numéro de dépôt :
4382455
Date de dépôt :
11/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2027
GRATTE-CUL de XINGAREN ETXEHA

Présentation de la marque GRATTE-CUL

Déposée par voie électronique le 11 août 2017 par XINGAREN ETXEHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRATTE-CUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est XINGAREN ETXEHA domicilié(e) 407 Karrika - 64250 - ESPELETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAURIAC, Serge DAURIAC domicilié(e) 3 Rue Albert Ferrasse - 47550 - BOE - France.

La marque GRATTE-CUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATTE-CUL arrivera à expiration en date du 11 août 2027.

XINGAREN ETXEHA a également déposé les autres marques suivantes : LA BASKOUILLETTE , ROUPETTES , i - POMME APPLE , FIESTA PAMPELUNE , PATXOUNET


XINGAREN ETXEHA - 407 Karrika - 64250 - ESPELETTE - France


CABINET DAURIAC, Serge DAURIAC - 3 Rue Albert Ferrasse - 47550 - BOE - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.